Conseil Municipal du 15 décembre 2014



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014_0212Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 Novembre 2014 - Délibération - (sans annexe)
2014_0213Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Centre Culturel de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2014_0214Information du Conseil municipal relative à la mise à disposition d'agents auprès de l'association «Centre Culturel de Villefranche» - Délibération - (sans annexe)
2014_0215Modification des tarifs de la Médiathèque Pierre Mendès-France - Délibération - (sans annexe)
2014_0216Demande de subvention à la DRAC pour l'exposition « Théâtres et cafés – Peintures et décors à Lyon – 1840-1930 » présentée par le musée municipal Paul Dini - Délibération - (sans annexe)
2014_0217Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) pour l'achat d'une photographie de Véronique ELLENA - Délibération - (sans annexe)
2014_0218Approbation – Rapport de la CLECT – transfert de la compétence « Petite Enfance » et divers - Délibération - (sans annexe)
2014_0219Transfert de la compétence «Petite Enfance» à la Communauté d'Agglomération convention de mise à disposition différé des parties sinistrées du multi accueil "le Verger" - Délibération - (sans annexe)
2014_0220Fixation des modalités de transfert d'agents de la commune de Villefranche au titre du transfert de la compétence «Petite Enfance» - Délibération - (sans annexe)
2014_0221Convention relative aux modalités administratives, financières et techniques, encadrant le transfert de la compétence petite enfance au 1er janvier 2015 et qui concerne les services des systèmes d'informations et de télécommunications - Délibération - (sans annexe)
2014_0222Avenant à la convention de partenariat pour le fonctionnement de la villa Suzanne. - Délibération - (sans annexe)
2014_0223Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association « Centre Culturel de Villefranche » - Délibération - (sans annexe)
2014_0224Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association des Concerts de l'Auditorium - Délibération - (sans annexe)
2014_0225Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Aviron Union Nautique de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2014_0226Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Basket Club Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2014_0227Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Club Bouliste de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2014_0228Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Cercle Sportif de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2014_0229Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Entente Athlétique de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2014_0230Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Football Club Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2014_0231Versement d'un acompte sur la subvention allouée au club «Natation du District de Villefranche en Beaujolais» - Délibération - (sans annexe)
2014_0232Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Union des Patineurs de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2014_0233Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Volley Ball Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2014_0234Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Vélo Club Caladois - Délibération - (sans annexe)
2014_0235Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Villefranche Hand Ball - Délibération - (sans annexe)
2014_0236Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association «Courte Echelle» - Délibération - (sans annexe)
2014_0237Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association «F.J.T. l'Accueil» - Délibération - (sans annexe)
2014_0238Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association des Ludothèques de Villefranche. - Délibération - (sans annexe)
2014_0239Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - (sans annexe)
2014_0240Décision modificative n° 4 – Budget principal - Délibération - (sans annexe)
2014_0241Créances éteintes – Exercice 2014 – Budget principal - Délibération - (sans annexe)
2014_0242Anticipations budgétaires 2015 – Budget principal - Délibération - (sans annexe)
2014_0243ZAC quarantaine : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2013 de la SERL - Délibération - (sans annexe)
2014_0244Acquisition d'une emprise de terrain appartenant à ARCADE rue Gantillon en vue de la création d'un parc public - Délibération - (sans annexe)
2014_0245Acquisition par la commune d'une maison appartenant à Monsieur et Madame DE CARVALHO 56 bd Antonin Lassalle - Délibération - (sans annexe)
2014_0246Réhabilitation de l'ancienne piscine Saint-Exupéry en gymnase - Avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2014_0247Construction d'une salle de sportive à Beligny - Avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2014_0248Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) : Société SOREAL sise à Anse lieu-dit "Le Bourdelan". Avis du conseil municipal sur le dossier de demande d'autorisation d'étendre la carrière des Rives du Beaujolais conduisant à la création d'un plan d'eau dit N°4. Enquête publique du 3 novembre au 5 décembre 2014 - Délibération - (sans annexe)
2014_0249Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration d'Habitat Beaujolais Val de Saône (HBVS) - Délibération - (sans annexe)
2014_0250Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - Délibération - (sans annexe)
2014_0251Tarifs des concessions funéraires 2014 - Délibération - (sans annexe)
2014_0252Recensement de la population 2014 – Rémunération des agents recenseurs - Délibération - (sans annexe)
2014_0253Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2014_0254Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT Création d'une régie de recettes auprès du service des personnes âgées - Délibération - (sans annexe)
2014_0255Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT Création d'une régie d'avance auprès du service de la Direction Générale - Délibération - (sans annexe)
2014_0256Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT : donation de la congrégation des sœurs hospitalières de Sainte-Marthe de Beaune - Délibération - (sans annexe)
2014_0257Information du conseil municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT : décision du Maire de désigner le cabinet LEGA-CITE dans le cadre du recours devant le Tribunal Administratif de la SIEM contre le refus de permis de construire du bâtiment de la MACIF Bd Bernand - Délibération - (sans annexe)